EMPLOI DIETETIQUE

Outre les EMPLOI DIETETIQUE droits patrimoniaux, les auteurs (qu'ils soient ou non propriétaires EMPLOI DIETETIQUE de ces droits patrimoniaux) jouissent de "droits moraux", en vertu desquels ils peuvent revendiquer leur EMPLOI DIETETIQUE qualité d'auteur et exiger que leur nom soit mentionné sur les exemplaires de EMPLOI DIETETIQUE l'œuvre et lors d'autres utilisations de celle-ci, et ont le droit de s'opposer à EMPLOI DIETETIQUE la mutilation ou à la déformation de leurs œuvres.
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Le titulaire Emploi Dietetique du droit d'auteur peut en général transférer son droit ou concéder sous licence Emploi Dietetique certaines utilisations de son œuvre.
Certaines législations EMPLOI DIETETIQUE prévoient des exceptions et, par exemple, considèrent l'employeur comme le EMPLOI DIETETIQUE premier titulaire (à titre originaire) du droit d'auteur lorsque l'auteur était, lors EMPLOI DIETETIQUE de la création de l'œuvre, un employé et a été employé dans le but même EMPLOI DIETETIQUE de créer l'œuvre EMPLOI DIETETIQUE.
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le droit EMPLOI DIETETIQUE d'auteur, qui porte principalement sur les œuvres littéraires, musicales, EMPLOI DIETETIQUE artistiques, photographiques et audiovisuelles
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