MATERIEL DE FITNESS

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Par conséquent, materiel de fitness un brevet d'invention, l'enregistrement d'une marque ou l'enregistrement d'un dessin ou modèle industriel ne produit materiel de fitness ses effets que dans l'État dont l'administration nationale a délivré le brevet ou materiel de fitness effectué l'enregistrement. Il ne produit pas ses effets dans d'autres materiel de fitness États.
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publiés ou MATERIEL DE FITNESS non publiés; dans la plupart des pays, les programmes d'ordinateur et les "œuvres MATERIEL DE FITNESS orales", c'est-à-dire non consignées par écrit, sont également protégés par le MATERIEL DE FITNESS droit d'auteur.
Le titulaire materiel de fitness du droit d'auteur peut en général transférer son droit ou concéder sous licence materiel de fitness certaines utilisations de son œuvre.
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